Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Christian Tortu GRAINES DE STAR
Monsieur Christian TORTU

Numéro de dépôt :
97676287
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2007

Présentation de la marque Christian Tortu GRAINES DE STAR

Déposée le 2 mai 1997 par monsieur Christian TORTU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Christian Tortu GRAINES DE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est monsieur Christian TORTU domicilié(e) 194, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT SCHMIT - France.

La marque Christian Tortu GRAINES DE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Christian Tortu GRAINES DE STAR est expirée depuis le 2 mai 2007.

Christian TORTU a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN TORTU , CHRISTIAN TORTU , (Marque figurative)


Monsieur Christian TORTU - 194, rue de Rivoli, 75001 PARIS - France


Cabinet BALLOT SCHMIT - France


Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272822 - Publication au BOPI 1999-02-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); boîtes en verre; bougeoirs non en métaux précieux; cache-pot non en papier; figurines en porcelaine ou en verre; vases non en métaux précieux; vaisselle non en métaux précieux; verres (récipients); flacons non en métaux précieux; pots à fleurs; pots. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; plantes séchées pour la décoration. Décorations intérieure et extérieure

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.